Conseil Municipal du 20 juillet 1984




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W202 Page 017Séance du 20 Juillet 1984 - Registre 21W202 Page 017 - Délibération
21W202 Page 018Modification des tarifs des restaurants scolaires - Registre 21W202 Page 018 - Délibération
21W202 Page 019Modification du tarif du centre de loisirs - Registre 21W202 Page 019 - Délibération
21W202 Page 021Transports spéciaux scolaires - Approbation de d'avenants aux contrats passés avec les transporteurs - Registre 21W202 Page 021 - Délibération
21W202 Page 022Apportions d'un contrat de télésurveillance|-|Expropriation d'un terrain pour création d'un parc de stationnement boulevard Chilpéric - Registre 21W202 Page 022 - Délibération
21W202 Page 023Construction d'une résidence pour personnes âgées, rue du Château Gaillard - Registre 21W202 Page 023 - Délibération
21W202 Page 024Relèvement des tarifs des droits de licences des débits de boissons|-|Modification des tarifs syndicale de la redevance d'assainissement|-|Approbation d'un contrat de maintenance pour le matériel informatique - Registre 21W202 Page 024 - Délibération
21W202 Page 025Convention avec la ville d'Hossegor pou la construction d'un réseau d'assainissement|-|Approbation du dossier d'exécution des travaux de construction de vestiaires et de sanitaires au collège Beausoleil - Registre 21W202 Page 025 - Délibération
21W202 Page 026Remboursement des frais de stages au personnel communal - Registre 21W202 Page 026 - Délibération
21W202 Page 027"Personnel communal transformation de poste|-|Demande de subvention pour la protection de la ""tunique"" de Sainte Bathilde - Registre 21W202 Page 027" - Délibération
21W202 Page 028Convention entre la commune de Chelles et le Tennis Club Médical de Chelles - Registre 21W202 Page 028 - Délibération
21W202 Page 029Désignation d'un avocat auprès du tribunal administratif la suite de licenciements pour raisons économiques - Registre 21W202 Page 029 - Délibération
21W202 Page 030Approbation d'une convention pour subvention de la 8ème tranche d'acquisition des terrains autour du fort - Registre 21W202 Page 030 - Délibération
21W202 Page 031Approbation d'un marché pour la fourniture et l'installation d'un ascenseur au collège Beausoleil - Registre 21W202 Page 031 - Délibération
21W202 Page 032Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 21W202 Page 032 - Délibération
21W202 Page 034Motion - Registre 21W202 Page 034 - Délibération